Déposée le 23 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAC THEATRE A LA CARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TAC PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAC THEATRE A LA CARTE domicilié(e) 15 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 452 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS domicilié(e) 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque TAC PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAC THEATRE A LA CARTE, S.A.S - 15 rue Gabriel Péri - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 388452880
Maître Bruno de LAPORTALIERE, VAUGHAN AVOCATS - 61 boulevard Lazare Carnot - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cassettes vidéo ; disques compacts (audio-vidéo) ; CD Rom préenregistrés ; DVD, disques laser ; disques numériques polyvalents ; disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou microprocesseurs ; diapositives ; films (pellicules) impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels dans le domaine médical ; logiciels de jeux ; logiciels multimédias enregistrés ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétique ; bases de données et notamment bases de données vocales et vidéos, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et numériques, publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; albums ; almanachs ; agendas ; brochures ; calendriers ; catalogues ; dépliants ; fiches ; imprimés ; dessins, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; formulaires ; papier à lettres ; livres ; manuels ; photographies ; prospectus ; journaux ; publications ; magazines ; tests (fiches) ; épreuves d'évaluation en matière de formation (fiches).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en communication, aides et conseils en communication d'entreprise, conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour les questions du personnel ; organisation d'expositions, de soirées et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des magazines et publications électroniques disponibles et consultables sur l'Internet.
Agences de presse et d'informations ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmissions d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des ordinateurs, des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédias.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement dans le domaine de la communication d'entreprise ; information en matière de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de colloques et de conférences ; organisation de soirées et d'événements médiatiques à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles, d'animations théâtrales destinées aux entreprises ; rédaction de scénarios ; édition de livres, de manuels et revues ; publication électronique de livres, de manuels et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro édition ; production de films, d'oeuvres théâtrales sur bandes vidéo, DVD, cassettes, disques et tout autre support d'enregistrement magnétique, numérique et optique ; prêts de livres et autres publications ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou disques compacts ; montage de bandes vidéo ; conseils en formation professionnelle ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non.
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